Mentions légales
1. éditeur du site
Le présent site est édité par :
4DSIGN SOLUÇÕES CRIATIVAS LTDA
Société à responsabilité limitée de droit brésilien
CNPJ : 62.654.725/0001-50
Adresse du siège social :
Colônia de Pium
Nísia Floresta – RN
59164-000 – Brésil
E-mail : info@4dsign.com.br
2. responsable de la publication
La responsable de la publication est :
Catherine Peeraerts,
associée majoritaire de la société 4DSIGN SOLUÇÕES CRIATIVAS LTDA.
3. hébergement du site
L’hébergement du présent site est assuré par :
MOCHAHOST
2880 Zanker Rd #203
San Jose, California 95134
États-Unis
4. propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, éléments visuels, structure du site, etc.) est la propriété exclusive de 4DSIGN SOLUÇÕES CRIATIVAS LTDA, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de 4DSIGN SOLUÇÕES CRIATIVAS LTDA.
5. limitation de responsabilité
4DSIGN SOLUÇÕES CRIATIVAS LTDA s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
6. données personnelles et cookies
Les informations relatives au traitement des données personnelles et à l’utilisation des cookies sont détaillées dans :
-
la déclaration de confidentialité
-
la politique de cookies
Ces documents sont accessibles depuis le site et gérés conformément à la réglementation en vigueur.
7. droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est régi par le droit brésilien.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du Brésil, conformément à la législation applicable.
